Marque expirée - Marque en non vigueur

VISIOBUS
SVD – L'INFORMATION DYNAMIQUE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97674416
Date de dépôt :
17/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2017

Présentation de la marque VISIOBUS

Déposée le 17 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) SVD – L'INFORMATION DYNAMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VISIOBUS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SVD – L'INFORMATION DYNAMIQUE domicilié(e) 99 Chemin des Huguenots,26000 VALENCE (dossier no 2333003) - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 653 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PEYRAT CHAUVIN VIELJEUF domicilié(e) BP 90,26903 VALENCE CEDEX 9 (dossier no 2333003) - 26903 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VISIOBUS est expirée depuis le 17 avril 2017.

SVD – L'INFORMATION DYNAMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : VISIONEWS'PC , VISIOCITY , VISIOMAG


SVD – L'INFORMATION DYNAMIQUE SOCIETE ANONYME - 99 Chemin des Huguenots,26000 VALENCE (dossier no 2333003) - 26000 - France - SIREN 334653763


SCP PEYRAT CHAUVIN VIELJEUF - BP 90,26903 VALENCE CEDEX 9 (dossier no 2333003) - 26903 - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2007 n°2333003 - Publication au BOPI 2007-01-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04

Inscription le 14 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°450293 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 9 novembre 1998 - Rejet partiel n°266584 - Publication au BOPI 1998-11-09

Inscription le 20 janvier 1998 - Retrait partiel n°248212 - Publication au BOPI 1998-01-20

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images et notamment appareil vidéographique. Publicité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).